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Le plagiat

Extrait

d’  Évaluation de la recherche en SHS

[…] Le site francophone de référence sur le sujet est produit à l’université de Genève : http://responsable.unige.ch/index.php. Après avoir découvert en 2004 qu’une proportion élevée de mémoires de DEA du département d’économie (5 sur 35) étaient constitués de plagiats de textes généralement trouvés sur Internet, Michelle Bergadaà a engagé une démarche collective de réflexion et de recueil de témoignages. Il vaut la peine de lire, dans l’ordre chronologique, la trentaine de lettres ouvertes, qui abordent de nombreux cas de plagiat et signalent des ressources utiles.

Hélène Maurel-Indart, professeur de lettres à Tours et auteur de travaux sur l’histoire du plagiat littéraire, anime également un site intéressant et propose elle aussi ses services aux victimes de plagiat : http://www.leplagiat.net/

Plus récemment, Jean-Noël Darde, enseignant en information et communication à Paris 8 a créé un blog, Archéologie du copier-coller, destiné à documenter son combat contre le plagiat à Saint-Denis, depuis 2005 au stade des mémoires de master, et depuis peu face à des thèses frauduleuses (deux thèses soutenues à Paris 8, et une à Nancy, y sont décortiquées). On y lira notamment une démonstration de la façon de débusquer des traductions automatisées (« Le briquet de Darwin ou repérer avec Google les textes réécrits ou traduits »). Une conclusion importante de ces travaux est que les logiciels de détection de plagiat peuvent fournir un appoint utile, mais ne remplacent pas le regard vigilant d’un enseignant. Les pages consacrées à la tolérance envers le plagiat dépassent le cadre d’un conflit interne au sein d’un département. Convaincu que la publicité est la meilleure arme contre le plagiat, J.-N. Darde a récemment obtenu une interview par Véronique Soulé de Libération, et un article du Monde.

Initiative en cours de lancement en juin 2010, http://www.touche-pas-mon-contenu.org est conçu comme site de signalement de plagiat entre sites, restreint au domaine francophone. Sans préjuger de la réussite ou de l’échec de l’entreprise, on peut regretter le choix de l’anonymat dans lequel se tiennent les initiateurs du site, basé au Canada.

Jurisprudence

Plusieurs affaires, évoquées dans les sites précédents, ont donné lieu à des décisions ou jugements récents qui sont tous favorables aux plagiés. Pour commencer, l’une des thèses plagiaires dénoncées par J.-N. Darde a été annulée par le conseil scientifique de Paris 8.

Philippe Coudraud, auteur d’une thèse inédite sur Marcel Duchamp (Paris 10, 2005), a pu empêcher la soutenance à Liège en 2007 d’une thèse plagiant la sienne et obtenir en mars dernier un jugement favorable du TGI de Paris.

En droit public, la section du CNU a retiré en 2007 une qualification qu’elle avait auparavant accordée, après avoir pris connaissance du caractère de plagiat de la thèse concernée. Le Conseil d’Etat a confirmé cette décision par un arrêt de février 2009. La section du CNU mentionne désormais la question du plagiat dans ses critères de qualification, mais la thèse en question est toujours en vente (G. Bossis, La sécurité sanitaire des aliments en droit international et communautaire, Bruylant, 2005, 90 € ; la thèse source est elle aussi publiée et disponible pour la moitié du prix : K. Fournier, Principe de précaution et risque sanitaire, L’Harmattan, 2002, 45 €), et le premier prix de thèse de la Société française pour le droit de l’environnement ne lui a pas été retiré. C’est à l’université de Lyon III, où la thèse litigieuse a été soutenue, qu’il reviendrait d’annuler le diplôme.

Un autre cas remarquable est celui d’un docteur (M. Mazoyer), condamné pour avoir plagié sa directrice de thèse (H. Gonnet) ; il faisait appel du jugement avec son éditeur, L’Harmattan, en arguant notamment que sa directrice ne pouvait « être titulaire de droits d’auteur sur une contribution effectuée dans le cadre de la mission de service public qui lui avait été confiée ». La Cour d’Appel de Paris a rejeté en mai 2007 la demande et confirmé la contrefaçon. L’arrêt, reproduit sur le site de Michelle Bergadaà, donnera une idée très précise de ce qui constitue ou non pour la justice française un usage frauduleux des recherches d’autrui. Je note au passage que L’Harmattan a tort de laisser figurer l’ouvrage dans son catalogue. Si le cas semble inverser les termes du rapport d’autorité habituel, le docteur semble bien mieux inséré institutionnellement que sa directrice, et le rapport de genre est sans doute ici un facteur important. Dans son livre Plagiats, les coulisses de l’écriture (La Différence, 2007), Hélène Maurel-Indart consacre un chapitre entier au pillage de thèses inédites par des mandarins intouchables {…]

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Catégories :méthodologie Étiquettes :
  1. Georges Martin
    août 16, 2010 à 10:04

    Dans le cas de M. Coudraud, le plagiaire est toujours en poste dans une université française. Ces procès ne servent donc à rien. Il serait préférable de procéder comme pour l’ordre des Médecins, à une radiation lorsque la faute est aussi grave. Sinon, comment reprocher à des étudiants de plagier lorsque des enseignants plagiaires peuvent encore exercer ?

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